Hors Frontières

Passage en Douane avec un véhicule

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Afin de franchir certaines frontières avec votre véhicule personnel, il vous sera demandé la présentation d’un Carnet de passage en douane. Voici la liste non-exhaustive des pays en faisant la demande.

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Parce qu’ils n’avaient pas pris connaissance de cette formalité, beaucoup de candidats au voyage, ont été obligés d’annuler leur projet au dernier moment ou de changer de destination, alors informez vous bien et pour les budgets Petits ou Moyens, informez vous bien

Le Carnet de Passages en Douanes protège les pays signataires de toute importation « sauvage ». Il est encore obligatoire dans la plupart des pays du Moyen Orient, d’Asie et certains pays d’Afrique.
Bien que signataires, les pays d’Afrique de l’Ouest, d’Amérique Latine et Amérique Centrale ne le réclament plus sous certaines conditions.

Pour obtenir un Carnet de Passages en Douanes, vous devrez faire la demande de ce document à l’Automobile Club de votre pays :

Automobile club de France
14 Avenue de la Grande Armée
75017 Paris
Tél : 01 40 55 43 00 Fax : +33.1 43 80 90 51
e-mail : paris@automobileclub.org/

Pour obtenir le carnet de passage en douane, la caution s’élève à 100% de la valeur vénale (cote Argus TTC) de votre véhicule, avec un minimum de 2300 euros pour un véhicule dont la valeur Argus ne dépasse pas 2300 euros (véhicule ancien).

L’Iran et l’Egypte réclament un statut particulier pour le véhicule et nécessitent une caution plus élevée que la valeur réclamée par l’Automobile club.

IRAN : 150% de la valeur vénale (cote Argus) de votre véhicule, avec un minimum de 3200 euros
EGYPTE : 250% de la valeur vénale (cote Argus) de votre véhicule, avec un minimum de 3850 euros

Le prix de revient du Carnet de Passage en Douane est de 104 euros auxquels vous devrez ajouter 36,50 euros + 10 euros d’adhésion à l’ACF.

Trois situations permettant d’obtenir le carnet de passage en douane du véhicule :

• Vous avez la somme disponible
Vous verserez la totalité de la caution à l’ACF. Vous ne récupèrerez cette somme qu’à votre retour.
• Vous ne disposez pas de cette somme
Il vous reste à demander une « faveur à votre banque »
Vous pouvez obtenir de votre banque une caution bancaire.
La banque se portera caution à votre place. Soyez conscient qu’une banque ne fait jamais de cadeau et que vous aurez à lui payer des frais de garantie de caution pouvant s’élever jusqu’à 1500 euro (somme à marchander absolument sans « brusquer » votre banquier)
Si votre banque refuse cette « faveur »
Vous pouvez faire une demande de crédit pour la valeur de la caution. Vous ferez un remboursement anticipé du crédit à votre retour, dès que l’Automobile Club vous aura remboursé. Demandez un crédit sur la durée la plus longue pour des mensualités les plus basses possible.
• Aucune de ces solutions possibles, Tout n’est pas perdu.
Si vous ne pouvez obtenir un garant Caution (votre banque, ou famille, ou autre), il vous reste une solution : Les autorités consulaires françaises.
Vous devrez vous adresser à l’Ambassade de France domiciliée dans le Pays que vous allez visiter qui vous délivrera un engagement écrit attestant que vous réexporterez votre véhicule à la fin de votre séjour. Les autorités consulaires, n’ont aucune obligation de vous délivrer cette attestation. De votre attitude envers eux, dépendra leur acceptation. Préparez bien votre dossier, et soyez très patients, et très patients sans pour autant avoir la garantie qu’ils accepteront.

Dans de nombreux, le carnet de passage en douane n’est pas nécessaire. Renseignez vous bien avant le départ. Certains pays accepteront votre passage sans ce document, mais les formalités douanières seront parfois très longues. Vous aurez beaucoup de formulaires à remplir. Surtout emportez plusieurs photos d’identité d’avance et de nombreuses photocopies de la carte grise du véhicule. Dans certains cas on vous demandera une somme « relativement modique » non remboursable ou une somme de caution très importante parfois négociable.

Voici cas par cas, les territoires le réclamant et ceux dans lesquels, le carnet de passage en douane n’est pas obligé :

AFRIQUE DE L’OUEST :
Les douaniers de la plupart des pays vous délivrent un « Passavant » qui vous autorise à circuler dans le pays le temps de la durée de votre Visa (maximum 3 mois)
Depuis mi-2003, le Sénégal, a interdit l’entrée de tout véhicule de plus de 4 ans, sans carnet de passage en douane. Pour les véhicules de moins de quatre ans le passavant est toujours d’actualité.
Pour les autres véhicules, carnet de passages en douanes obligatoire. Ne vous imaginez pas transgresser la règle en versant un « bakchich » aux douaniers. Etonnant , mais pour une fois ça ne marche pas. Tous ceux qui ont tenté cette démarche ont été refoulés.
Pour le Ghana la situation est variable. Pour la Guinée et la Guinée Bissau, le carnet est obligatoire, sous peine de devoir verser une caution importante sans garantie de récupération.

AFRIQUE CENTRALE ET DU SUD
Le Carnet de Passages en Douanes est vivement conseillé pour ne pas avoir à subir le racket des douaniers et parfois obligatoire.

AMERIQUE LATINE :
Si vous rentrez par voie de mer évitez absolument d’arriver directement au Brésil. Ce pays (ou ses douaniers vous taxent de sommes énormes) le meilleur choix est d’arriver par voie de mer en Argentine ou par le Mexique. Ils ne demandent plus le carnet.
Une fois sur ce continent, quand vous passerez les autres frontières par voie de terre, le carnet ne vous sera pas réclamé. Le même système de « Passavant » que l’Afrique sera appliqué.
Par contre l’Equateur est le dernier pays d’Amérique à imposer le Carnet de Passages en Douanes.

INDE / NEPAL :
Aucune chance de pénétrer dans ces pays sans carnet de passages en douanes.

ASIE DU SUD EST :
Même avec un carnet de passages en douanes, il est parfois refusé l’accès par voie de mer dans certains pays. Dans ce cas arrivée uniquement par voie terrestre. (bien se renseigner)

MOYEN ORIENT ET ASIE CENTRALE :
Aucune chance de pénétrer dans ces pays sans carnet de passages en douane.

RUSSIE :
Quand on arrive d’un pays d’Asie Centrale, il est déconseillé de présenter son Carnet de Passages en Douanes.

EUROPE :
Le carnet n’est plus obligatoire.

Quand on vous délivre ce document vous devez de suite bien vérifier que les numéros de châssis, de moteur, N° minéralogique et toutes les caractéristiques indiquées sont exactement les mêmes sur le véhicule et la carte grise que sur le Carnet. (souvent une erreur d’un chiffre, d’une lettre et vous serez à la merci du bon vouloir des douaniers et de leur soif de « bakchich »). Tout aussi important, vérifiez aussi que tous les pays signataires que vous allez traverser sont bien portés sur ce document.

A chaque entrée dans un pays le service des douanes remplira le carnet , a chaque sortie il sera très important de vérifier qu’il est écrit de façon très lisible que le véhicule sort du pays concerné et que le tampon du bureau de douane est bien placé à l’endroit prévu sur le document.

Il est conseillé de faire une photocopie après chaque passage frontière. Si votre carnet est perdu, ou volé, présentez vous dès que possible dans une gendarmerie pour faire une déclaration. Contactez l’automobile club qui vous a délivré ce carnet (toujours confirmation par Fax), pour l’envoi d’un nouveau carnet.

Sachez que l’ACF se réserve le droit de vous réclamer une nouvelle caution pour l’établissement d’un nouveau carnet, et que la première caution ne vous sera remboursée (sans intérêts) que six ans après la fin de validité du carnet volé.Alors ce carnet surveillez le bien !

Le Carnet de passage en douane est valable un an. Son renouvellement reste long et délicat. Pour l’effectuer dans de bonnes conditions, commencez les formalités un mois avant la date de fin de validité.
Choisissez de vous trouver dans un pays ou vous séjournerez le temps de ce renouvellement. (15 jours à un mois)

Deux situations existent :

* Vous avez versé directement la Caution à l’ACF, vos formalités seront rapides.
* Votre banque vous a servi de caution :
Deux mois à l’avance, prenez contact avec le directeur, ou responsable qui gère votre compte, pour le prévenir, qu’il va devoir bientôt fournir une confirmation de caution. Assurez vous par la même occasion qu’il ne sera pas absent au moment des démarches, ou qu’il aura informé son remplaçant. La solution idéale, un membre de votre famille ou un ami qui aura participé à vos démarches avant le départ, et saura vous servir de relais avec la banque.
Pendant toutes les opérations de renouvellement, surtout gardez bien le carnet qui vient à échéance.
Présentez vous à l’ambassade de France pour les prévenir que vous allez effectuer ce renouvellement, et qu’ils recevront votre nouveau carnet dans le courant du mois. (dans certaines ambassades, ils sauront vous conseiller)
Contactez par Fax l’Automobile club de France pour indiquer le pays que vous avez choisi pour effectuer le renouvellement, et donnez les coordonnées de l’ambassade. (si vous téléphonez à l’ACF, confirmez toujours par Fax)
Si caution bancaire, demandez à la banque de faire parvenir la nouvelle caution, à l’ACF.
Dès que l’ACF vous confirme l’envoi du nouveau carnet, prévenez l’ambassade qu’ils vont recevoir ce document. (pensez à laisser un N° tél pour qu’on vous confirme réception, ou passez souvent)

Après réception du nouveau carnet, vous pouvez reprendre votre voyage en prenant bien soin de respecter les démarches suivantes.

Lorsque vous quittez le pays ou vous avez fait effectuer le renouvellement. Bien faire tamponner l’ancien Carnet pour certifier que vous quittez le territoire avec votre véhicule. (vous aviez un tampon « entrée » sur ce carnet, il vous faut un tampon « sortie »)

Lorsque vous entrez dans le nouveau pays que vous allez visiter, faire tamponner le nouveau Carnet (tampon « entrée »)

TRES IMPORTANT : Faire une photocopie de votre ancien carnet (surtout la page du dernier tampon « sortie »).
Envoyez votre ancien Carnet Passages en douanes à l’ACF, par les moyens les plus sûrs. ( ambassade si accord, ou sociétés comme DHL)

Vous pouvez respirer et reprendre votre voyage pour un an, et surtout ne vous plaignez pas de tant de formalités, Vous êtes de sacrés chanceux.

Au retour, vous faites parvenir le Carnet Passages en douanes à l’ACF, pour obtenir le remboursement du chèque de Caution.

S’il vous manque un tampon de sortie d’un pays, ou beaucoup plus fréquent, un tampon sortie illisible, ou tamponné au mauvais endroit.

Il vous faut vous présenter au service des douanes le plus proche, pour faire constater que votre véhicule est bien de retour dans son pays d’origine. Pour éviter ce genre de désagrément, soyez très vigilant a chaque passage frontière. Vérifiez toujours que le tampon sortie est lisible et placé au bon endroit.

Si votre budget est très limité, pour que la caution du carnet de passages en douanes ne soit pas un obstacle à votre départ, choisissez un véhicule qui n’est plus côté à l’Argus.

Pour les budgets moyens, si l’achat n’est déjà fait, plusieurs possibilités :

Soit un camping-car ou un véhicule à bas-pris. Vous porterez votre choix sur une cellule extérieurement en bon état et un porteur pouvant être réparé facilement.
Il vous restera a reprendre l’aménagement intérieur. Ce sera l’occasion de l’équiper en améliorant le plus possible l’autonomie.
Vous confirez la révision du porteur à un garagiste de confiance.

Soit un camping-car ou un véhicule neuf. Pour ceux qui préfèrent partir avec du neuf.
La plupart de ces véhicules rencontrés dans les pays réclamant un carnet de passages en douanes, sont aménagés avec le plus grand soin, mais ne sont pas passés au service des mines. Si vous choisissez cette solution vous ne pourrez transporter les passagers qu’en cabine et en respectant le nombre de passagers autorisés sur la carte grise. Le véhicule restera en appellation « fourgon » sur votre carte grise, et la caution du carnet de passages en douanes sera calculée sur la seule valeur Argus du porteur.